Challans-Gois-Communauté, appelée couramment « Challans-Gois », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.
Créée le , elle résulte de la fusion de la communauté de communes du Pays-de-Challans et de celle du Pays-du-Gois.
Histoire
Dans le cadre de la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), le Gouvernement élève à 15 000 habitants le seuil des intercommunalités à fiscalité propre dans le but d’obtenir des territoires plus cohérents, adaptés aux « bassins de vie » et dotés d’une capacité de mutualisation plus importante.
La communauté de communes du Pays-du-Gois, dotée de 10 337 habitants au recensement de 2013, était contrainte à s’associer avec une communauté de communes voisine. Le projet de révision du schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée, proposé par le préfet en , suggérait donc la fusion du Pays-du-Gois et de l’Île-de-Noirmoutier. Néanmoins, face à la pression d’une partie des Noirmoutrins, le président du conseil communautaire de l’Île-de-Noirmoutier souhaite faire valoir l’exception d’insularité contenue dans la loi Notre et propose un amendement en commission départementale de coopération intercommunale contre l’association avec le Pays-du-Gois. Ce dernier se voit donc proposer un rapprochement avec la communauté de communes du Pays-de-Challans — également agrandie par rapprochement de Saint-Christophe-du-Ligneron — dans le schéma départemental approuvé en .
La communauté de communes est créée par un arrêté préfectoral pris le , avec effet au . Son nom, Challans-Gois-Communauté, est soumis à approbation et validé entre juillet et ,.
Toponymie
Territoire communautaire
Géographie
Située au nord-ouest du département de la Vendée, dans un territoire marqué du point de vue paysager par le Bas-Bocage et par le Marais breton, la communauté de communes Challans-Gois Communauté regroupe 11 communes et présente une superficie de 440,3 km2.
Composition
La communauté de communes est composée des 11 communes suivantes :
Instances administratives
Dépendant administrativement de l’arrondissement des Sables-d’Olonne, les communes de l’intercommunalité appartiennent aux cantons de Challans et de Saint-Jean-de-Monts depuis le .
Démographie
Économie et infrastructures
Compétences
Administration
Siège
Le siège de Challans-Gois-Communauté se situe au 1, boulevard Lucien-Dodin, à Challans.
Conseil communautaire
Selon l’arrêté préfectoral portant établissement du nombre et répartition des délégués du , le conseil communautaire comprend par commune :
Présidence
Participation à d’autres groupements
Régime fiscal et budget
Régime fiscal
Budget et fiscalité
Projets et réalisations
Identité visuelle
Rendu public le , un logotype représente la communauté de communes à compter du .
Notes et références
Notes
Références
Annexes
Articles connexes
- Liste des intercommunalités à fiscalité propre de la Vendée
- Challans
Lien externe
- Site officiel de Challans-Gois-Communauté
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